Mentions légales

Réglementées par la Loi N° 2004-575 du 21 juin2004 « pour la confiance dans l’économie numérique » et par la Loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

ÉDITION

Le site de l’hôtel Flaubert est édité par :

SCIGAFFEL

RueGustave Flaubert 

14360 Trouville sur mer 

SIRET533 008 884 

N° TVA :  FR 33 316656701
Directeur de la publication : Jean Philippe Cartier

RÉALISATION
Société : Influence Society

Adresse : 92 Cours Lafayette, 69003 Lyon, France

Téléphone : +33 6 31 92 27 53

SIRET : 824 023 063 00020

N° de TVA Intracommunautaire : FR48824023063

Forme juridique : Société par action simplifiée

Code APE : 7311Z

Capital social : 5.000€

CRÉDIT PHOTO

L’Hôtel : Gaelle Le Boulicaut
Illustrations : Denis Boufflet

Photos Archives : Ministère de la Culture

Photos Savignac : Dr

Photos Trouville : Istock by Getty Images

TRADUCTION

Ursula Doyle

Swisstranslate

RESPONSABILITÉ

L’Hôtel Flaubert s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ces sites, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu.

En conséquence, L’Hôtel Flaubert décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à la disposition sur le site, et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqué à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou du créditaccordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement dece dernier.

Les liens hypertextes présents sur les sites orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de L’Hôtel Flaubert quant au contenu de ces sites.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Lire notre politique de protection des données personnelles

Les informations que l’Hôtel Flaubert sera amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation, de se renseigner sur un point quelconque, de réserver un service en ligne. Elles permettent d’élaborer des statistiques des sites Internet. Elles constituent le fichier « Clients » de l’Hôtel Flaubert et H8 Collection, pour l’accomplissement d’opérations relatives à la gestion et à la prospection des clients.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés», ces informations ne seront ni vendues ni communiquées à des tiers. Elles sont réservées à l’usage de l’Hôtel Flaubert et d’H8 Collection, et seule la société D-EDGE, gestionnaire du logiciel de réservation en ligne, en est informée dans l’unique finalité de procéder aux réservations en ligne.

Toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en remplissant le formulaire de contact.

Les données personnelles collectées sur le site(adresse e-mail pour l’inscription à la newsletter et informations nécessaires à la création d’un compte auteur : Nom, Prénom et Adresse e-mail) sont exemptées de déclaration auprès de la C.N.I.L. et ce conformément à la DispenseN° 7 – Délibération N° 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués par une association à des fins d’information ou de communication externe. Conformément à la loi N° 78-17 dite« Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles. Il peut exercer ses droits, à tout moment soit via son espace privé sur le site, soit dans le cas de l’abonnement à la newsletter via le lien “se désinscrire” figurant sur chaque newsletter, ou de manière générale en contactant l’adresse e-mail suivante : bonjour@flaubert.fr ou info@h8-collection.com.


Fichiers temporaires

Des fichiers informatiques – cookies – sontstockés de manière temporaire sur votre ordinateur lors de la connexion afin de permettre l’accès à des fonctionnalités et faciliter la navigation. Vous pouvez désactiver la conservation de ces fichiers en modifiant les paramètres de votre navigateur Internet.

DROITS D’AUTEUR

L’ensemble de ces sites relève de la législation française et européenne sur le droit d’auteur et propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site dont les crédits photographiques, sont la propriété exclusive de l’Hôtel Flaubert, des sociétés qu’elle préside, ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter les sites.

Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, traduction, adaptation, arrangement ou transformation, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse de l’éditeur indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

Toutes les marques citées dans ces sites appartiennent à leurs sociétés respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Elles sont accessibles au visiteur au cours des étapes de la réservation en ligne.

LITIGES

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

-  soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com ;

-  soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 197 Boulevard Saint-Germain - 75007 PARIS.

dessin arrière-plan hôtel flaubert trouville-sur-mer